Vie démocratique
Le conseil municipal
Composition, fonctionnement, commissions et procès-verbaux du conseil municipal de Castelculier.
Composition
Le conseil municipal de Castelculier administre la commune. Ses membres sont élus pour un mandat de six ans à la suite des élections municipales.
Mise à jour en cours. Suite à l'élection de Marie-Pierre Battistuzzi comme Maire le 20 mars 2026, la composition du nouveau conseil et la nouvelle répartition des commissions sont en cours d'organisation. Les informations ci-dessous reflètent l'organisation du mandat précédent et seront actualisées dès officialisation.
Commissions municipales (mandat précédent)
Le conseil s'est organisé en sept commissions thématiques, chacune dirigée par un·e responsable :
Enfance, jeunesse et citoyenneté
Responsable : Stéphanie Caval Membres : Sylvie Gutierrez, Clément Thénières, Frédéric Durand, Aurélie Lavabre, Olivier Grima, Pascale Raude
Finances, économie et accessibilité
Responsable : Joël Bonnet Membres : Frédéric Durand, Sandrine Lignac, Jérôme Miramont, Sophie Delrieu, Stéphane Chantraine, Jean-Marie Volpato, Stéphanie Caval
Associations et animations
Responsable : Régine Bedin Membres : Sylvie Gutierrez, Pascale Raude, Sophie Robbe, Sophie Delrieu, Jean-Michel Lanusse, Gilles Chadeau, Janine Vigué, Aurélie Lavabre
Travaux et voiries
Responsable : Jean-Marie Volpato Membres : Sophie Robbe, Stéphane Chantraine, Sandrine Lignac, Jérôme Miramont, Stéphanie Caval, Joël Bonnet
Social et santé
Responsable : Sophie Delrieu Membres : Sylvie Gutierrez, Pascale Raude, Sophie Robbe, Stéphanie Caval, Régine Bedin
Communication et culture
Responsable : Stéphane Chantraine Membres : Clément Thénières, Pascale Raude, Frédéric Durand, Sandrine Lignac, Jean-Michel Lanusse, Aurélie Lavabre, Gilles Chadeau
Développement durable
Responsable : Sandrine Lignac Membres : Jean-Marie Volpato, Joël Bonnet, Sylvie Gutierrez, Jean-Michel Lanusse, Sophie Robbe
Fonctionnement
Le conseil municipal administre les affaires de la commune par ses délibérations. Il vote le budget, fixe les taux d'imposition, décide des grandes orientations (urbanisme, équipements, services publics) et délègue certaines compétences au maire.
Les séances sont publiques. Les habitants peuvent y assister depuis les places réservées au fond de la salle, mais ne peuvent ni s'exprimer ni interrompre les débats — sauf invitation explicite de la présidente de séance.
Calendrier
Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre, soit 6 à 8 séances par an selon l'actualité.
Les dates sont publiées dans la rubrique Agenda au plus tard cinq jours francs avant la séance, accompagnées de l'ordre du jour détaillé.
Procès-verbaux
Les procès-verbaux des séances sont consultables :
- en mairie, aux heures d'ouverture ;
- en ligne sur ce site, sous quinze jours après chaque séance.
Convocations, délibérations et procès-verbaux des séances passées sont réunis dans les archives du conseil municipal.
Saisir le conseil
Tout habitant peut saisir le conseil municipal d'une question d'intérêt communal en adressant un courrier à la maire. La question peut être inscrite à l'ordre du jour si elle relève bien des compétences communales.